DIP2c Droit Individuel au Positionnement compétences clés

APapp, association loi 1901

Présentation de la marque DIP2c Droit Individuel au Positionnement compétences clés

Déposée le 9 décembre 2013 par l'association loi 1901 APapp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIP2c Droit Individuel au Positionnement compétences clés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 APapp domicilié(e) 8 bis rue de l'industrie, Ile Lacroix, 76100 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 088 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APapp domicilié(e) 8 bis rue de l'industrie, Ile Lacroix, 76100 ROUEN - France.

La marque DIP2c Droit Individuel au Positionnement compétences clés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIP2c Droit Individuel au Positionnement compétences clés est expirée depuis le 9 décembre 2023.

APapp a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P. , Apprenant Agile , EUROCLES , CCCE Certificat Compétences Clés Européennes